Déposée le 17 août 1998 par la Société Anonyme (SA) MINIPLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-39 du 25 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINIPLUS domicilié(e) Z.I. des Granges, B.P. 2, 87240 AMBAZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 003 079 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746500.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINIPLUS S.A. - Z.I. des Granges, B.P. 2, 87240 AMBAZAC - France - SIREN 349003079
Yves DEBAY CABINET DEBAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Produits en papier ou carton à savoir : albums, almanachs, blocs, boîtes, calendriers, agendas, sous-mains, carnets, cartes postales, de vœux, de visite, chemises pour documents, emballage, enveloppes, livrets, supports pour photographies, plumiers, pochettes, porte-chéquiers, porte-crayons, registres, livres, répertoires, sachets, pochettes pour l'emballage, sacs, signets, tubes. Porte-cartes et bagages en carton à savoir : mallettes, porte-documents, serviettes, sacoches, cartables, valises. Services de conception de produits en carton.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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